Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CONFITOUS
Numéro de dépôt :
1617571
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
09/03/2000
Présentation de la marque LES CONFITOUS
Déposée le 9 mars 1990 par ALARY Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LES CONFITOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CONFITOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITOUS est expirée depuis le 9 mars 2000.
ALARY Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09